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Dactyle

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MENTIONS LEGALES ET

TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION

DU SITE PAR LES INTERNAUTES

Editeur


Le site www.dactyle.com est produit par Stéphane GOSSET
, domicilié 106 rue de l’Hôpital Auban Moët, 51200 EPERNAY, FRANCE.

Tél : + 33 3 26 32 29 20

Adresse email : contact@dactyle.com
Directeur de publication : Stéphane GOSSET.

Conception et réalisation multimédia

Le site www.dactyle.com a été conçu par Stéphane GOSSET

 

Le site www.dactyle.com est hébergé par la société AMEN SASU

12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 PARIS

Tél. : 0899 70 90 01 (0,34€/min)

Site Internet : www.amen.fr

 

Tous droits réservés - DACTYLE - 2010

En explorant le présent Site Internet (désigné ci-après sous le terme de « le Site »), vous acceptez d’être soumis aux Termes et Conditions d’Utilisation (désignées ci-après sous le terme de « les Termes et les Conditions ») exposés ci-dessous. Le concepteur peut de temps à autre réviser les Termes et Conditions et il vous appartient de réétudier les Termes et Conditions chaque fois que vous accédez au Site.

Le concepteur tient à jour ce Site pour l’usage personnel des personnes légalement autorisées à y accéder.

Vous voudrez bien quitter immédiatement ce Site si vous n’acceptez pas les Termes et les Conditions ou si vous êtes dans un pays où l’accès à ce Site n’est pas autorisé.

Le concepteur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur ce Site. Le concepteur se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce Site.


Toutefois, le concepteur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce Site.

 

En conséquence, le concepteur décline toute responsabilité et la responsabilité du concepteur ne pourra en aucun cas être engagée :

-         pour toute interruption du site ;

-         pour survenance de bogue ;

-         pour toute inexactitude, erreur ponctuelle et inopinée ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

-         pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site ;

-         et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, pouvant survenir du fait de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.


En outre, le concepteur ne garantit pas le fait que le serveur accueillant ce Site soit exempt de virus ou qu'il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l'ordinateur de l'utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées.

 

En tout état de cause, le concepteur ne pourra être responsable d'un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le Site.

 

 

Confidentialité, Droits d’Auteur, Marques et autres Droits de Propriété

 

Le Site ainsi que le logiciel mis à disposition sur le Site, et ce quels qu’en soit la version ou le langage de développement utilisé, peuvent contenir des informations confidentielles et protégées par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi.

 

Ainsi, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les éléments contenus et/ou mis à disposition sur  le Site, sont la propriété exclusive de la société DACTYLE : aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.

 

L’exploitation du logiciel mis à disposition sur le Site est autorisée pour un usage privé et professionnel; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite.

 

Le téléchargement de tout élément et/ou logiciel qui est contenu sur ce Site est subordonné aux trois conditions suivantes : (i) l’élément et/ou logiciel est exclusivement destiné à un usage personnel et non commercial ; (ii) aucun avis de l’existence du droit d’auteur ou aucune mention de droits de propriété n’est retiré de l’élément et/ou logiciel ; (iii) l’élément et/ou logiciel n’est pas modifié de quelque manière que ce soit.
 

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l'assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l'exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que se soit tout droit afférent aux logiciels.

Enfin, il est également interdit de modifier le logiciel ou d'utiliser de versions modifiées du logiciel et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d'obtenir un accès non autorisé au service et d'accéder au Site par un autre moyen que par l'interface qui vous est fournie à cet effet par le concepteur.

Respect de la vie privée

L’engagement suivant décrit les pratiques du concepteur en matière de rassemblement et utilisation d’informations pour le Site, notamment le type d’informations collectées et la manière de les réutiliser.
 
Protection des données personnelles

Par principe vous pouvez circuler sur le Site sans avoir à révéler d’informations personnelles comme votre nom ou votre adresse, numéro de téléphone ou e mail.

Dans certaines parties du Site, nous pourrons vous demander de fournir certaines informations personnelles (index de jeu, sexe pour coefficient jeu, …) afin notamment de pouvoir vous apporter les informations que vous nous aurez demandées. Vous n’êtes pas obligé de nous fournir ces informations personnelles ; sachez toutefois qu’à défaut il se peut que nous ne puissions répondre à certaines de vos requêtes. Si vous ne souhaitez pas que des informations personnelles soient collectées sur votre compte, simplement ne répondez pas aux demandes d’informations à travers le Site.

Nous fournissons d’importants efforts afin de nous assurer que les informations personnelles que vous nous transmettez demeurent confidentielles. Nous ne vendons ni ne louons ou autrement divulguons ces informations à des tiers, à moins que nous n’y soyons contraints par la loi, les autorités compétentes ou pour coopérer dans une procédure judiciaire.

Nous pourrons partager un ensemble de données anonymes avec d’autres sociétés avec lesquelles nous travaillons pour des études de marché.

Données collectées automatiquement

Lorsque vous visitez le Site le serveur du domaine nous envoie automatiquement votre adresse IP ainsi que des informations telles que la date et la durée de votre passage sur le Site ou encore les adresses IP vers lesquelles vous vous êtes dirigés grâces aux liens proposés par le Site. Ces informations pourrons être utilisées afin d’adapter le contenu du Site vos besoins.

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Enfin et conformément à l’art. 34 de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978 nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à contact@dactyle.com.

Courrier non sollicité

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